Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site seinergylab.fr les présentes mentions légales.

Article 1 — Éditeur du site

Le site seinergylab.fr est édité par :

Dénomination sociale — Association SEINERGY LAB
Forme juridique : Association loi 1901
Adresse du siège : Hôtel d’entreprises Descartes, 31 avenue de l’Europe, 78130 Les Mureaux
Téléphone : 01 30 22 45 60
Adresse e-mail : mg.mery@seinergylab.fr
SIRET : 792 003 774 000 33
RNA : W781003841

Directeur / directrice de la publication : Marie-Gabrielle MERY

Article 2 — Hébergeur

Le site est hébergé par :

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44 — www.infomaniak.com

Article 3 — Accès au site

Le site est accessible 7j/7, 24h/24, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non, notamment pour maintenance. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’un dommage lié à l’indisponibilité du service.

Article 4 — Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, structure) est la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite de l’éditeur, est interdite.

Article 5 — Données personnelles

Le site collecte des données personnelles (formulaires de contact, mesure d’audience soumise à consentement). Les modalités de traitement, les finalités, les durées de conservation et les droits des utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité.

Article 6 — Cookies

Le site utilise des cookies et traceurs soumis au consentement préalable de l’utilisateur, recueilli via un bandeau de gestion des cookies. L’utilisateur peut à tout moment modifier ses choix ou retirer son consentement via l’icône de gestion des cookies présente sur le site. Détails dans la Politique de confidentialité.

Article 7 — Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.